Informations légales
Site : terrassement-maison.com
Éditeur : Terrassement Maison
Email : contact@terrassement-maison.com
Directeur de la publication: Pierpont Gamache
Hébergement
Le site terrassement-maison.com est hébergé par :Planethoster
Adresse : 4416 Louis B. Mayer, Laval, Quebec, H7P 0G1, Canada
Téléphone : +33 1 76 60 41 43
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur terrassement-maison.com (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de terrassement-maison.com, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de terrassement-maison.com.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur terrassement-maison.com sont traitées avec la plus grande confidentialité, en conformité avec les lois françaises relatives à la protection des données personnelles. Ces informations sont exclusivement destinées à terrassement-maison.com. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons légitimes, à leur utilisation.
terrassement-maison.com est le seul détenteur de vos informations personnelles, qui ne seront jamais partagées ni cédées à des tiers, sauf aux sous-traitants ou partenaires techniques nécessaires au bon fonctionnement du site ou à la prestation de services spécifiques.
Limitation de Responsabilité
terrassement-maison.com met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, terrassement-maison.com ne garantit pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site.
Par conséquent, terrassement-maison.com décline toute responsabilité :- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site.
- Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
- Plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l’accès au site ou l’impossibilité d’y accéder, ainsi que par l’utilisation du site et/ou la confiance accordée à toute information provenant directement ou indirectement de celui-ci.